1. Accueil 
  2.   Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Éditeur

ARCESI GROUP, Société par Actions Simplifiée.

Hébergeur

Ce site est hébergé par OVH (SAS) :
Siège social :

Contenu du site et limitation de responsabilité

Ce site a été développé sous HTML, CSS, Javascript. Le site web d’ARCESI met à disposition des internautes des liens vers d’autres sites ou d’autres ressources disponibles sur Internet comme les sites sur lesquels vous trouverez nos offres d’emplois. ARCESI GROUP décline toute responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations ou des liens hypertextes présents sur son site web.

Droit de reproduction

L’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle précise que : « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite.

Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. ».

De ce fait, tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société ARCESI GROUP à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. En effet certaines images et icones proviennent de l’entreprise Freepik et sont soumises aux règles éditées par cette entreprise.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord explicite par écrit de la société ARCESI GROUP.
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Traitement de vos données personnelles

ARCESI GROUP ne collecte aucune information personnelle relative à l’internaute qui consulte le site web ARCESI. Ce site n’est en aucune manière lié à une base de données dont ARCESI GROUP serait le propriétaire.

Statistiques et mesures d’audience

ARCESI GROUP ne pratique ni statistiques ni mesures d’audience sur son site Internet. Il n’utilise pas de cookies.

vos droits

Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur ce site Internet géré par ARCESI GROUP, vous pouvez nous contacter aux adresses ci-dessous :